Mentions Légales
1) Propriété
Le site Internet http://www.1miniface.com est la propriété de 1miniface, titulaire de l'ensemble des droits y afférents.
Capital de : 10 000 EUR
Siège Social : 2 rue de Bruxelles - 67150 ERSTEIN KRAFFT (France)
Adresse Commerciale et Show Room : 2 rue de Bruxelles - 67150 ERSTEIN (France)
Tél : 03 90 29 97 27
Fax : 03 90 29 94 14
E-mail : info@1miniface.com
Site internet : www.1miniface.com
2) Création
3)Hébergement
Le site internet www.1miniface.com est hébergé sur les serveurs de la société :
Iguane-Entreprises
Alsace Telecom - Iguanetel
www.iguanetel.fr
66, Avenue des Champs Elysées
75008 PARIS
Renseignements :
Email: info@iguanetel.fr
Tel: 0811.610.030 (Prix d'un appel local à partir d'une ligne fixe France Telecom)
Iguane-Entreprises est Opérateur Télécom au titre de l'article L-33.1 du Code des Postes et Telecomunications electroniques.
Iguane-entreprises est déclaré auprès de l'ARCEP* sous référence 09-2788.
*(Autorité de Règulation des Communications Electroniques et Postales)
4) Confidentialité et respect des données relatives à la vie privée
Conformément à l’article 39 et 40 de la loi N. 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression des données nominatives vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en contactant les éditeurs du site www.1miniface.com aux coordonnées ci-dessus ou par e-mail à l’adresse info(at)1miniface.com En vertu de la loi n° 2000-719 du 1er août 2000, les coordonnées déclarées par l’utilisateur pourront être communiquées sur réquisition des autorités judiciaires.
5) Formulaire
Les informations recueillies auprès des internautes par le biais des formulaires disponibles sur le site internet www.1miniface.com sont conformes aux dispositions prévues par la loi N. 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
6) Droit de Propriété Intellectuelle
La structure générale ainsi que les textes, images animées ou non, et tous les éléments composant le site internet www.1miniface.com sont la propriété de 1miniface - La reproduction de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de 1miniface.
Toute représentation, reproduction de ce site, par quelque procédé que ce soit, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
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6) Droit de Propriété Intellectuelle
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